Déposée le 13 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RUBEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBEX domicilié(e) ZA RUE LA HAUTE LIMOUGERE, RUE EDOUARD BRANLY - 37230 - FONDETTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBEX, Mme THUBERT SEGOLENE domicilié(e) ZA RUE LA HAUTE LIMOUGERE, RUE EDOUARD BRANLY - 37230 - FONDETTES - France.
La marque RUBEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUBEX, SAS - ZA RUE LA HAUTE LIMOUGERE, RUE EDOUARD BRANLY - 37230 - FONDETTES - France
RUBEX, Mme THUBERT SEGOLENE - ZA RUE LA HAUTE LIMOUGERE, RUE EDOUARD BRANLY - 37230 - FONDETTES - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633492 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Panneaux (papier, carton) d'information.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; Vente au détail en gros sur Internet en magasin de produits cosmétiques, pharmaceutiques, parapharmaceutiques, vétérinaires, aliments et substances à usage médical fabriqué à partir de produits biologiques, de panneaux d'information, de chevalets, de badges ;
Imprimerie ;
Services de photographie ; Production de films autre que publicitaires.
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